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SN EN ISO 10088

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Petits navires - Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013)
Cette norme peut contenir des pages vides de manière délibérée, qui servent comme de substitution correspondant ainsi à la directive européenne 94/25/CE retirée.
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Règles établies SN/INB
Éditeur Association Suisse de Normalisation (SNV)
Comité européen CEN/SS T01 Construction Navale et Structures Maritimes
Comité international ISO/TC 188 Petits navires
Comité national INB/NK 2015 Construction navale et structures maritimes
Conformité internationale EN ISO 10088 (2017-08), IDT*ISO 10088 (2013-08), IDT
ICS Code 47.080 Navires de plaisance
Nombre de pages 14
Poids en kg 0.061
Valable au 2018-04-01
Remplace SN EN ISO 10088 (2014-12)
Cette norme est citée dans les règlements suivants:

Droit fédéral

747.201.1  O du 8 novembre 1978 sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI) 

 

Directive européenne

2013/53/EU
2013/53/EU
2013/53/UE 
Directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE 

 

Office fédéral

BAV 

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